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Marques déposées par madame BERNARD-DEBRIE Agathe
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FRANCE EPICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE EPICES
MME BERNARD-DEBRIE Agathe agissant au nom et pour le compte de l'Indivision

Numéro de dépôt :
94525944
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014

Présentation de la marque FRANCE EPICES

Déposée le 16 juin 1994 par madame BERNARD-DEBRIE Agathe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est madame BERNARD-DEBRIE Agathe domicilié(e) 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI (dossier no 2264082) - 59400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME AGATHE BERNARD-DEBRIE domicilié(e) 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI (dossier no 2264082) - 59400 - France.

La marque FRANCE EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE EPICES est expirée depuis le 16 juin 2014.

BERNARD-DEBRIE Agathe a également déposé les autres marques suivantes : AGROMIX


MME BERNARD-DEBRIE Agathe agissant au nom et pour le compte de l'Indivision - 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI (dossier no 2264082) - 59400 - France


MME AGATHE BERNARD-DEBRIE - 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI (dossier no 2264082) - 59400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2264082 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427089 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427090 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 22 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633592 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

Composés d'épices et sauces émulsionnées pour l'industrie alimentaire et secteurs professionnels artisanaux. Sels à saucisses, compositions pour chair à saucisses (épices), assaisonnements culinaires, composition pour pâtes (épices), épices d'enrobages, liants à usage alimentaire, gelées, colorants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.